Termes et Conditions d'Utilisation
1. Acceptation des Termes
En accédant et en utilisant le site web de L'Académie Lumière (ci-après dénommé "le Site"), vous acceptez d'être lié par les présents termes et conditions d'utilisation (ci-après dénommés "les Termes"). Si vous n'acceptez pas ces Termes, veuillez ne pas utiliser le Site. L'Académie Lumière se réserve le droit de modifier ces Termes à tout moment, et il est de votre responsabilité de les consulter régulièrement. L'utilisation continue du Site après la publication de modifications constitue votre acceptation de ces modifications.
2. Description des Services
L'Académie Lumière est une institution d'enseignement située à Lyon, offrant des cours de soutien scolaire, de préparation aux examens et d'orientation. Le Site fournit des informations sur nos programmes, nos professeurs, nos services et nos événements. Il permet également aux utilisateurs de nous contacter pour obtenir des renseignements ou s'inscrire à nos cours. Nous nous efforäons de fournir des informations exactes et à jour, mais nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence de toutes les informations présentées sur le Site.
3. Conduite de l'Utilisateur
En utilisant le Site, vous vous engagez à respecter les règles suivantes :
- Ne pas utiliser le Site à des fins illégales ou interdites par ces Termes.
- Ne pas perturber ou interférer avec le fonctionnement du Site ou des serveurs utilisés pour le mettre à disposition.
- Ne pas tenter d'obtenir un accès non autorisé à des parties du Site, à d'autres comptes d'utilisateurs ou à des systèmes informatiques.
- Ne pas transmettre de contenu illégal, diffamatoire, menaäant, obscène, ou autrement répréhensible.
- Ne pas utiliser de robots, d'araignées ou d'autres dispositifs automatisés pour accéder au Site ou collecter des informations.
- Ne pas usurper l'identité d'une autre personne ou entité.
- Ne pas violer les droits de propriété intellectuelle de L'Académie Lumière ou de tiers.
4. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus du Site, y compris les textes, les images, les logos, les vidéos et les éléments graphiques, sont la propriété exclusive de L'Académie Lumière ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur le droit d'auteur et les autres lois sur la propriété intellectuelle. Vous n'êtes pas autorisé à copier, reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées à partir de ces contenus sans l'autorisation écrite préalable de L'Académie Lumière. Vous pouvez cependant télécharger et imprimer des copies de ces contenus pour votre usage personnel et non commercial.
5. Liens vers d'Autres Sites Web
Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites web qui ne sont pas contrôlés par L'Académie Lumière. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites web et nous ne cautionnons pas nécessairement les opinions qui y sont exprimées. L'inclusion de liens vers d'autres sites web ne signifie pas que nous sommes affiliés à ces sites web. Vous accédez à ces sites web à vos propres risques.
6. Exclusion de Garantie
Le Site est fourni "tel quel" et "selon disponibilité", sans aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. L'Académie Lumière ne garantit pas que le Site sera exempt d'erreurs, ininterrompu ou sécurisé. Nous ne garantissons pas non plus que les informations fournies sur le Site seront exactes, complètes ou à jour. Votre utilisation du Site se fait à vos propres risques.
7. Limitation de Responsabilité
En aucun cas, L'Académie Lumière, ses dirigeants, ses employés ou ses fournisseurs ne seront responsables des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs, y compris, mais sans s'y limiter, les dommages pour perte de profits, de données ou d'autres pertes intangibles, résultant de votre utilisation du Site ou de votre incapacité à l'utiliser, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages. Dans la mesure maximale permise par la loi, notre responsabilité totale envers vous pour tous les dommages, pertes et causes d'action ne dépassera pas le montant que vous avez payé, le cas échéant, pour accéder au Site.
8. Indemnisation
Vous acceptez d'indemniser et de dégager de toute responsabilité L'Académie Lumière, ses dirigeants, ses employés et ses fournisseurs contre toutes les réclamations, responsabilités, dommages, pertes et dépenses, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, découlant de votre utilisation du Site ou de votre violation de ces Termes.
9. Droit Applicable et Juridiction
Ces Termes sont régis par le droit franäais. Tout litige découlant de ces Termes sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Lyon, France.
10. Divisibilité
Si une disposition de ces Termes est jugée invalide ou inapplicable, cette disposition sera modifiée dans la mesure nécessaire pour la rendre valide et applicable, et les autres dispositions de ces Termes resteront pleinement en vigueur.
11. Intégralité de l'Accord
Ces Termes constituent l'intégralité de l'accord entre vous et L'Académie Lumière concernant votre utilisation du Site et remplacent tous les accords antérieurs ou contemporains, écrits ou oraux, concernant ce sujet.
12. Coordonnées
Si vous avez des questions concernant ces Termes, veuillez nous contacter à :
L'Académie Lumière25 Rue de la République
69002 Lyon
Téléphone: 04 72 10 15 20
Email: [email protected]
Directeur de la publication : Madame Sophie Martin, Docteur en Sciences de l'Éducation.
13. Modifications des Termes et Conditions
L'Académie Lumière se réserve le droit de modifier les présents Termes et Conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications. En continuant à utiliser le site après la publication des modifications, vous acceptez lesdits changements.
14. Politique de Confidentialité
Votre vie privée est importante pour nous. Veuillez consulter notre Politique de Confidentialité pour comprendre comment nous collectons, utilisons et protégeons vos informations personnelles.
15. Politique de Cookies
Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience sur notre site. Pour en savoir plus sur notre utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de Cookies.
16. Accessibilité
Nous nous engageons à rendre notre site accessible à tous les utilisateurs. Pour en savoir plus sur nos efforts en matière d'accessibilité, veuillez consulter notre page Accessibilité.